Mentions Légales
Informations légales du site jalunia.com
Éditeur du site
Raison sociale : STOLL SIMON (nom commercial : Oenosuite / Jalunia)
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Siège social : 31 rue Diderot, 21000 Dijon, France
SIREN : 827 511 551
SIRET (siège) : 827 511 551 00034
RCS : 827 511 551 R.C.S. Dijon
N° TVA intracommunautaire : FR85 827511551
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Email : contact@jalunia.com
Directeur de la publication
Monsieur Simon Stoll, en sa qualité d'entrepreneur individuel.
Hébergement
Le site jalunia.com est hébergé par :
Lovable (lovable.dev) — services applicatifs et déploiement.
Supabase Inc. — base de données et fonctions serveur, 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marques, code source, design) est la propriété exclusive de STOLL SIMON ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité et notre page RGPD. Pour toute demande relative à vos données, contactez-nous à contact@jalunia.com.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.